Mentions Légales

Association de loi 1901

JEAN LUC TOBINE'S OFFICIAL FAN CLUB

Objet :
aide au développement d’artistes à travers différentes activités comme : la promotion, la communication, l’aide administrative, la rédaction de projets et la production de phonogrammes.

Siège social :
Le Douet Patra - 14210 Le Locheur

Adresse de correspondance :
28 rue Branville - 14000 Caen

Date de la déclaration :
26 octobre 2011.


 

Publication et hébergement du site :

Ce site est édité par l'Association Jean Luc Tobine's Official Fan Club
Le Douet Patra - 14210 Le Locheur.


Le site est hébergé chez OVH,
140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix (Tél : 0899 701 761).

 

Réalisation du site :

Mikaël SIMONNE - (contact : mikael.simonne at yahoo.fr)


Propriété intellectuelle :

Tous les éléments (informations, marques, données, logos,…) présents sur le site sont la propriété exclusive du Jean Luc Tobine's Official Fan Club et sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle ou par tout droit reconnu par la législation en vigueur.
Sauf mention contraire, la copie, le téléchargement, la diffusion, la modification, la reproduction, de tout ou partie des éléments composant le site, sont interdits sans l’autorisation du
Jean Luc Tobine's Official Fan Club. Toute reproduction autorisée devra comporter la mention « source : Jean Luc Tobine's Official Fan Club».
Informatique et libertés : Vous pouvez envoyer des données vous concernant par ce site au Jean Luc Tobine's Official Fan Club. Conformément à la loi " informatique et libertés " du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux informations nominatives vous concernant. Ce droit s’exerce à tout moment par le biais de l’adresse : contact@jltofc.net.
Marques et logos, liens hypertextes : Toute utilisation quelle qu'elle soit des noms de marques et logos de ce site est interdite sans l'autorisation du Jean Luc Tobine's Official Fan Club. De même, tous liens hypertextes visant ce site sont soumis à autorisation préalable.
Exploitation des informations : Malgré le soin apporté au traitement des informations, le Jean Luc Tobine's Official Fan Club décline toute responsabilité concernant les erreurs ou omissions portant sur les informations diffusées sur ce site. Le Jean Luc Tobine's Official Fan Club ne peut être tenu responsable de l'interprétation des informations contenues dans ce site, ni des conséquences de leur utilisation.